Conditions d'Utilisation

CONDITIONS GENERALS DE VENTE PAR CORRESPONDANCE

Généralités:

les parties conviennent que ce contract est soumis au droit belge et établi en langue française, et qu'ils prévaudront sur toute traduction qui pourrait en être faite, attention tous les produits représentés dans ce site et catalogue doivent faire l'objet d'une vérification de la législation en vigueur dans votre pays.

Cyclomoteurs:

en ce terme désigne tout véhicule, pourvu d'un moteur thermique auxiliaire d'une cylindrée n'excédant pas 50 centimètres cubes, possédant des caractéristiques de norme dont leurs possibilités utilisation par construction ne peut excéder une vitesse de 45 kilomètres à l'heure sur la route.

Commande:

le fait de passer commande implique au CONSOMMATEUR l'acceptation intégrale et sans réserves des présentes conditions générales de vente. toutes condition oppsée sera irrévocable.

Capacité, mineur:

les partis conviennent que les mineurs passant commande, agissent en qualité de mandataires de leurs parents.

Stock:

en cas d'indisponibilité pour rupture de stock du ou des produits commandés, la société GMC s'engage à livrer le ou les produits dans un délai de 30 jours. en cas indisponibilité pour des cessations temporaires ou définitives de la production du ou des produits commandés, la société GMC s'engage à proposer au consommateur un produit similaire de remplacement en (rapport/qualité/prix),(sauf produits exceptionnel non homologuée à usage privé en circuit fermé et compétition, ce type de produits sont des commandes spécial et ne peuvent en aucun cas être remboursez.) dont le COMSOMMATEUR ne pourra en prévaloir d'aucune indemnité. les offres et promotions du site GMC sont valables jusqu'à la date indiquée dans le site ou épuisement des stocks.

Délais de rétraction:

les délais de rétraction sontde sept jours ouvrables à compter du jour de la commande des articles par le consommateur, en cas exercice du droit de rétraction, GMC est tenue au remboursement des sommes versées pour les produits commander,(sauf produits exceptionnel non homologuée à usage privé en circuit fermé et compétition, ce type de produits sont des commandes spécial et ne peuvent en aucun cas être remboursez.)( les frais de ports ne peuvent étre pris en charges). en cas de rétraction, le contrat de crédit lié à la vente conclue à distance est résilié sans pénalité.

Paiement:

les commandes font l'objet d'une confirmation de la société GMC par courrier lectronique à l'adresse indiquée par le consommateur. pour toute commande par internet: le débit sur la carte bancaire sera effectué le jour de la commande en ligne et les commandes ne sont considérées comme définitives que lorsque le paiement par carte reçoit l'autorisation susvisé.

Prix:

les prix mentionnés sont donnés qu'à titre indicatif. les prix des produits vendus sont en vigueur au jour de la commande. la société GMC se réserve de droit à réviser ses prix, pour cause d'événements exceptionnels, indépendants de notre volonté.

Belgique:

les prix mentionnés sur le tarif de la société GMC sont donnés toutes taxes comprises.

Union europèenne:

conformément aux accords, la taxes sur la valeur ajoutée a été incluse dans le prix des produits, aucune autre taxe ou droit de douane ne sera à régler à la livraison.

Dom tom et autres pays:

les prix mentionnés sur le tarif de la société GMC sont donnés hors taxes; pour le reste du monde, les taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes douaniéres peuvent venir s'ajouter au prix indiqué et sont à la charge du destinataire.

Photos:

les photos sont donné qu'à titres excemple et non contractuel.